Textes concernant tous les établissements français à l’étranger

• Toutes les instances sont listées dans la circulaire n°0732 du 21 juin 2022 - Organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
• La commission hygiène et sécurité - conditions de travail (CHS-CT) fait, en plus, l’objet d’un guide pour la mise en place des commissions hygiène, sécurité et conditions de travail. Voir notre article dédié à la CHS-CT.

Textes spécifiques aux établissements conventionnés

• Guide du bon usage de la convention : une nouvelle version présentée au CA du 27 novembre 2012 a été élaborée à la suite de « séminaires de gouvernance » réunissant des équipes d’encadrement, présidents et trésoriers des comités de gestion des établissements conventionnés... mais sans représentants des personnels ! Voir l’article sur l’intervention du SNES.
• Convention-type en vue d’associer un établissement d’enseignement de droit local à l’exercice de la mission de service public dévolue à l’AEFE (nouvelle version adoptée au CA du 24 mars 2014).

Fiches syndicales sur les instances des établissements

Dans l’espace militant HDF du site national du SNES-FSU (accessible avec votre identifiant et mot de passe), vous trouverez les fiches suivantes, ainsi que les vidéos des formations FSU :
– le Conseil d’établissement et le conseil du second degré,
– la CHSCT et CHSCS,
– la cellule locale de formation continue,
– le conseil pédagogique,
– les instances consacrées aux élèves.