9 juillet 2014

AEFE : l’opérateur public

Compte rendu du CT du 24 juin 2014

Compte rendu du CT du 24 juin 2014

Le compte rendu est à lire dans HDF Infos n° 12, spécial CT de l’AEFE

Sommaire

I. Ordre du jour

1. carte des emplois 2014-2015 : 4e phase

2. Bilan total second degré

3. Carte des emplois 2015-2016 : 1re phase

4. Extension d’indemnités (COPSY, Documentalistes, CPE)

5. Intégration des Droits de Première Inscription (DPI)

6. Imposition et fiscalité

7. Problème d’obtention des visas en Russie

8. Mexique : clôture des dossiers liées à la fin de la convention

9. Cadrage du recrutement des résidents

10. Bilan social 2013

11. Elections professionnelles 2014

12. Réussite aux concours et aux promotions par liste d’aptitude

13. Mise à jour de la circulaire des instances

II. Questions diverses

1. Réécriture des contrats des personnels de droit local au Vietna (Hanoï)

2. Processus de l’accord d’établissement : dialogue social en Argentine et Madagacar

3. EMCP2 : modification du champ d’intervention (zones et décharges)

4. Bilbao : non respect de l’organisation des services et des obligations réglementaires de service

5. Comité de pilotage et de mutualisation (CPM)

6. Fonctionnement du lycée français de Johannesburg et réponse de la Directrice des personnels

7. Espace numérique de travail (ENT) à l’AEFE et baccalauréat

8. Dossier complémentaire retraite